Conditions Générales de Vente
(Les informations contenus dans notre catalogue en Euros HT peuvent subir des changements suivant les fluctuations du marché.)
- Livraisons H.T.
- Livraisons T.T.C.
- Forfait de livraison
- Fortait de livraison longue distance
- Tarif des formalités
- Propriété des marchandises
- Règlement
- Reprise
- Contestation
Livraisons H.T :
Celles-ci s’effectueront seulement durant les heures d’ouverture des bureaux des Douanes, le matin de 8h30 à 12h00, l’après-midi de 14h00 à 17h00 (sauf demande au préalable avec paiement des frais de présence des Douanes variables en fonction des ports).Livraisons T.T.C :
Celles-ci s’effectueront gratuitement pendant nos heures d’ouverture (de Novembre à Mars de 7h00 à 17h00, Samedi 7h00 à 12h00, Avril, Septembre et Octobre 7h00 à 18h00, Samedi 7h00 à 12h00, Mai à Août 7h00 à 19h00, Samedi 7h00 à 12h00.Forfait de livraison :
En dehors des heures d’ouverture (Soir, samedi après-midi, dimanche et jours fériés) :Ports entre Antibes et La Napoule : 50 € TTC, entre Marina Baie des Anges et Monaco : 80 € TTC, St Tropez et San Remo: 130 € TTC
Forfait livraison longue distance :
Côte italienne jusqu'à Naples, Corse, Sardaigne, Toulon, Marseille et le reste du globe. Nous consulter, les tarifs seront établis sur devis en fonction de la commande et de la distance.Tarif des formalités :
Bon embarquement T.T.C 5,00€. Bon embarquement H.T 36,00€ Document export T1. 150 € (Pour livraison H.T en dehors du territoire français).Propriété des marchandises :
Nous réservons nos droits de propriété sur les marchandises jusqu'à paiement intégral de celles-ci. Loi n°80.335 du 12/04/1980.Règlement :
Règlement à réception des marchandises suivant la loi n°92-1442 du 31/12/1992. Pénalités de retard de 2% par tranche de 30 jours à la date d’échéance. Pour tout règlement en espèces il vous sera remis un reçu.Reprise :
Seules les boissons en caisses d’origine hors commandes spécifiques pourront être reprises moyennant un dégrèvement de 15% sur le montant H.T.Contestation :
En cas de contestation, le tribunal de commerce de Cannes est seul compétent.
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